Arbitrage et societe

par Daniel Cohen

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Bruno Oppetit.

Soutenue en 1991

à Paris 2 .

    mots clés mots clés


  • Résumé

    Cette these a pour objet l'etude des rapports entre l'arbitrage et la societe. Elle porte essentiellement sur l'arbitrage dans les contestations entre associes ou entre associes et societe. Elle s'attache egalement a l'arbitrage dans les contestations nees de relations entre associes ou societe et tiers lorsqu'elles touchent a l'organisation, au fonctionnement de la societe ou a la participation a celle-ci. Sont examinees les conditions posees par les textes ou la jurisprudence a l'intervention de l'arbitrage dans le domaine des societes et les conditions et les effets du recours a l'arbitrage lorsque societe ou associes veulent choisir cette methode de reglement des differends.

  • Titre traduit

    Arbitrage and business corporation


  • Résumé

    The object of this thesis is to study the relationship between arbitration and business corporations. It essentially covers arbitration in relation to the disputes between partners or between partners and business corporations. It also studies arbitration in the context of disputes generated from relationships between partners and business corporations and a third party which effect the organization or operation of, or the participation in, business corporations. Also examined are the conditions under which arbitration intervenes in the context of business corporations as well as the conditions and consequences of an appeal to arbitration by the business corporations and partners.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 1993 par Librairie générale de droit et de jurisprudence à Paris

Arbitrage et société


Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Notes : Publication autorisée par le jury

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : DT91-015

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TH.MF.PARIS.DR.1991
  • Bibliothèque : Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TH.MF.PARIS.DR.1991
  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service commun de la documentation. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/COH
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : GM1521-1991-48
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 1993 par Librairie générale de droit et de jurisprudence à Paris

Informations

  • Sous le titre : Arbitrage et société
  • Dans la collection : Bibliothèque de droit privé , Tome 229 , 0520-0261
  • Détails : 1 vol. (XVII-368 p.)
  • ISBN : 2-275-00480-7
  • Annexes : Bibliogr. p. [329]-350. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

Où se trouve cette thèse ?

Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.