Thèse soutenue

De l'influence des réformes du marché financier sur les négociations en Bourse et sur ses intermédiaires

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Auteur / Autrice : Hubert Berlier de Vauplane
Direction : Bruno Petit
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit privé
Date : Soutenance en 1991
Etablissement(s) : Paris 2

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Résumé

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Le defi qui opposa les places boursieres europeennes dans le role de marche directeur trouve sa genese dans la revolution operee a la city a londres en octobre 1986. Paris fut la premiere a repondre a cette menace en organisant la reforme des intermediaires de bourse en janvier 1988. Derriere ces affrontements technologiques et commerciaux visant a la suprematie europeene un facteur essentiel reste neglige. Toutes les reformes operees en france avant et apres la loi de janvier 1988 ont modifie sensiblement la physionomie de la bourse de paris. En effet, la doctrine classique opposait jusque dans un passe recent la cotation latine, inspiree des principes du code napoleon, de la cotation anglo-saxonne, dans la tradition du commun law. Cette analyse est aujourd'hui depassee, la dichotomie entre ces deux modes de negociation etant en voie de disparition. En effet, nous constatons que les nouvelles techniques introduites a paris font de plus en plus reference au paradigme anglais, boulversant par lui-meme les principes qui fondent notre droit boursier. Devant une telle evolution, est-il encore possible de faire coincider les notions d'egalite de traitement des actionnaires et de centralisation des cours avec les nouveaux modes de negociation tels que la contrepartie?