L'originalité au sens droit d'auteur : contributuon à l'étude de la notion

par Sylvie Hans

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Claude Colombet.

Soutenue en 1991

à Paris 1 .


  • Résumé

    Après une analyse des conditions historiques de l'apparition des droits d'auteur c'est par la confrontation de la notion d'originalité à d'autres concepts propres a la matière tels le mérite ou l'exécution personnelle, sa comparaison avec le processus de qualification de l'invention dans le droit des brevets que l'étude met en lumière les caractéristiques de l'originalité et ses fonctions, de manière à faire apparaitre son véritable objet à savoir la création littéraire, artistique ou musicale. La seconde partie de l'ouvrage toute entière consacrée à l'exposé raisonné de la jurisprudence tend à éclairer ces propos initiaux et établir les éléments de définition de l'originalité au sens du droit d'auteur. Elle démontre ainsi que c'est à cette activité proprement humaine, intellectuelle que s'attache le droit, et qu'elle seule confère à l'oeuvre qui en résulte le caractère d'originalité dont il peut alors être proposé une définition juridique appropriée

  • Titre traduit

    Originality in sense of author's right : participation to a definition of the notion


  • Résumé

    After an analysis of historical circumstances of the author's right's born in french law it's through a confrontation between notion of "originality" of art's works and others ideas proper to this subject as merit or personnal execution, its comparative study with process of invention's judicial qualification in sense of patent's ritht, that this work enlightens originality's characteristics and functions in way to become evident its real object ; litterary, artistic or musical creation. All the second part of work is devoted to an orderly report of case-law tendind to developp these initials purposes and set up elements of a definition of originality in sense of french author's right. Thus it brings demonstration that the author's right are delivered in consideration of this proper human intellectual activity, mean creation, only able to confer works that result character of originality, concept which is then definite

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  • Détails : 1 vol. (332 f.)
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