Les titres négociables : contribution à une théorie du contrat négociable

par Hervé Causse

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Bernard Teyssié.

Soutenue en 1991

à Montpellier 1 .


  • Résumé

    Les titres négociables sont considérés comme des écrits, c'est à dire un papier incorporant les droits qu'ils mentionnent. Cette vision pose aujourd'hui problème car, de plus en plus, le papier constitutif du titre n'est pas matériellement créé, ni remis lors des "négociations" (circulation). Mais les parties contractantes continuent à chercher les avantages que la négociabilité confère, à savoir, la rapidité et la sécurité de la transmission de la créance. L'idée que les droits sont incorporés au titre perd de son intérêt. De toute façon, ce mécanisme d'incorporation n'a jamais été expliqué : la curieuse fusion des notions d'instrumentum et de negotium, que l'on prête aux titres négociables, mérite d'être reconsidérée. L'examen de la notion de titre permet d'affirmer que chaque titre négociable constitue un acte juridique (negotium), selon nous un contrat, que la création d'un papier circulant par tradition ou endossement masque. Ce contrat dispose d'une structure multilatérale (valeurs mobilières) ou bilatérale (effets de commerce). Alors l'examen de la négociabilité s'en trouve sensiblement modifié. Elle apparaît comme une stipulation contractuelle affectant -et constitutive- du negotium. Fréquente en droit français, elle s'impose comme un mécanisme autonome et original de transmission des créances et groupes de créances (contrat). La découverte des contrats négociables exige d'en proposer une classification (reposant sur la nature et la structure du contrat, voire sur la notion de marche) et d'en ébaucher le régime général.

  • Titre traduit

    Negotiable instruments. A contribution for a negotiable contract theory


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Informations

  • Détails : 1 vol. (426 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury

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