La municipalité de Toulouse pendant la Révolution Française (1788-1795)

par Philippe Nelidoff

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Germain Sicard.

Soutenue en 1990

à Toulouse 1 .


  • Résumé

    Après une période de délicate transition entre l'ancien et le nouveau régime municipal issu de la loi du 14 décembre 1789, la municipalité de Toulouse se trouve d'emblée au centre d'intenses rivalités politiques. Au-delà du contrôle assez lâche des autorités constituées supérieurs (district et département), elle doit affronter certaines légions de la Garde Nationale puis le Comité central des sections et la montée en puissance de la société populaire. À partir de l'été 1793, après l'entrée en guerre avec l'Espagne et l'échec du mouvement fédéraliste, la municipalité sera étroitement surveillée par les représentants en mission, le Comité de surveillance de la société populaire et le Comité révolutionnaire de la Commune. La loi du 14 Frimaire an II sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire viendra parachever cette évolution qui a déplacé la réalité du pouvoir politique des autorités constituées vers les parastructures révolutionnaires. Cette étroite dépendance organique, qui n'est pas vraiment remise en cause par le 9 Thermidor, ne saurait cependant faire oublier l'immense travail réalisé par l'administration municipale qui gère au quotidien la vie d'une grande cité d'environ 60 000 habitants. Si elle n'intervient que parmi d'autres autorités en matière de police politique (et dans le sens de la modération), elle joue le premier rôle dans le domaine de la tranquillité publique et surtout en matière de subsistances et d'assistance.

  • Titre traduit

    The municipality of Toulouse during the French Revolution (1788-1795)


  • Résumé

    After a period of delicate transition between the old and new regime, the municipality issued from the law of the 14th December 1789 was at the center of intense political rivalities. In addition to the rather weak control practised by the superior constituted authorities ("district" and "département")n the municipality had first to face some "legions" of the National Guard then the "Comité central des sections". From the summer of 1793, after the beginning of the war against Spain and the failure of the federalist movement, the municipality was kept under close supervision by the commissioned representatives, the "Société populaire", its surveillance committee and by the Revolutionary Commitee of the Commune. The law dated 4th December 1793 about the organisation of the revolutionary government completed this evolution which shifted the reality of the political power of the constituted authorities to the revolutionary parastructures. This very close organic dependence should not veil the huge task accomplished by the municipal administration which ran the life of a big city of 60,000 inhabitants. Even if it was involved together with other authorities in political police matter, the municipality played a leading role in the keeping of public order and perhaps an even more important one as far as supplies and assistance were concerned.

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  • Détails : 4 vol. (1128-XXXIII f.)
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