Du proces penal. Elements pour une theorie interdisciplinaire du proces

par Denis Salas

Thèse de doctorat en Sciences criminelles

Sous la direction de Mireille Delmas-Marty.

Soutenue en 1990

à Paris 11 .

    mots clés mots clés


  • Résumé

    Afin de ne pas limiter l'etude du proces aux approches traditionnelles le plus souvent univoques (droit, sociologie. . . ) on proposera une methode theorique et interdiscipliare. A partir de cette orientation fondamentale, est presente le systeme du proces compose de trois relations : debat-tiers, debat-enjeu, debat-jugement. Les modeles du proces (proces equitable, mediation, inquisition) permettent de degager les logiques juridiques et non juridiques qui traversent le proces penal dans differents systemes de droit. Enfin est soulingee l'imoortance du pluralisme juridique dans les pratiques judiciaires du proces a partir de leur origine sociohistorique et de comparaisons interculturelles.


  • Résumé

    In order to no limit the trial process' study to conventionnal and univocal approaches (law, sociology. . . ) it is studied according to a theorical and interdisciplinary methodology. On this growing theory-orientation, the presentation of trial process' system lets to distinghish three fundamental articulations : discussion-third, discussion-stake, discussion-judgement. The trial process' models (fair hearing, mediation, inquisition) let to discern juridical or not juridical logicals which are a set of elements in a criminal trial in different law systems. At the end, it is underlined the importance of legal pluralism in judicial practices with help of specific socio-historical origins and intercultural comparisons.

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  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
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  • Cote : R/Y90-003
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