Rufus Massa : biographie d'un conventionnel (1742 - 1829)

par Claude-Aline Encenas

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Jean-Yves Coppolani.

Soutenue en 1990

à Nice .


  • Résumé

    Originaire de Menton, Rufus Massa (1742-1829), fut un magistrat et un politicien fort apprécié, sa renommée dépassant les limites régionales. Docteur en droit, avocat, il occupa, de 1773 à 1791, des postes importants dans la magistrature, tant en principauté de Monaco que dans les républiques de Gênes et de Lucques. Homme de loi réformateur il écrivit, en italien, deux ouvrages juridiques (commentaire du "traité des délits et des peines du marquis de Beccaria" et "de l'abus des procès"), donnant des avis pertinents sur la pensée du siècle des Lumières, notamment en droit pénal. Quand la révolution atteignit le domaine des Grimaldi, il participa à l'extraordinaire mutation que vivait son pays. Premier maire français de Menton (février 1793), il fut élu député à la convention nationale (mai 1793) ou, considère comme Girondin, il resta emprisonné d'octobre 1793 a décembre 1794. Le directoire, le consulat, l'empire, le virent successivement membre du comité de législation (février 1795), du conseil des cinq-cents (octobre 1795), commissaire du directoire exécutif près du département des Alpes-Maritimes (mai 1798) et membre du corps législatif (décembre 1799). De retour dans sa province natale, il reprit ses fonctions de magistrat (juge au tribunal spécial, de 1802 à 1811, puis vice-président du tribunal de première instance, de 1811 à 1814) et siégea au conseil municipal de Nice (1804-1814). En 1815, Nice redevenue sarde, massa abandonna toute vie politique, se retirant dans sa demeure du cours salera (Nice), ou il mourut le 28 octobre 1829.


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Informations

  • Détails : 3 vol. (422-CII f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliographie f. 20-42. Notes bibliographiques en bas de page. Annexes. Index

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  • Bibliothèque : Université Nice Sophia Antipolis. Service commun de la documentation. Bibliothèque Droit et Science politique.
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  • Bibliothèque : Université Nice Sophia Antipolis. Service commun de la documentation. Bibliothèque Droit et Science politique.
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