La police de la pollution à Paris, de 1666 à 1789
Auteur / Autrice : | Jérôme Fromageau |
Direction : | Jehan de Malafosse |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit |
Date : | Soutenance en 1989 |
Etablissement(s) : | Paris 2 |
Résumé
C'est avec Louis quatorze que la monarchie absolue va prendre conscience de la necessite d'une reforme de la police qui est desormais responsable de la prevention de la pollution. C'est ainsi qu'en 1666 est organise un un conseil de police, sorte de commission extraordinaire chargee de la ''reformation de la police''. La lieutenance de police en est la principale des realisations, et la politique menee par la monarchie pour mieux tenir sa capitale s'accompagne d'un ensemble de mesures qui vont renforcer les fonctions de cette nouvelle institution. Cette reforme connait toutefois des limites institutionnelles. Les attributions du lieutenant general de police resteront ainsi limitees jusqu'en 1789, par celles du bureau de la ville, du parlement et par la tutelle du secretaire d'etat a la maison du roi et du controleur general des finances, qui de leur cote collaboreront a cette politique. Particulierement liee aux conceptions scientifiques de l'epoque, l'action entreprise par l'administration monarchique revele qu'il existe une incontestable volonte politique justifiant cette police de la pollution dans les domaines de l'amenagement de l'espace, de l'hygiene publique et de l'alimentation. L'efficacite de cette intervention administrative doit etre malgre tout relativisee compte tenu des faibles moyens financiers et de la maniere dont est appliquee la reglementation.