Origine et évolution du droit au respect de l'oeuvre en droit français

par Patricia Sénéchal

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de André Françon.

Soutenue en 1989

à Paris 2 .


  • Résumé

    Origine d'un droit de la personnalite qui protege un interet specifique : celui pour l'auteur de voir son oeuvre respectee dans la mesure ou sa personnalite artistique y est engagee. Etapes de la reconnaissance de ce droit au fur et a mesure que se forme la legislation sur le droit d'auteur, de la reconnaissance d'une propriete sacree, l'avenement de la theorie du droit double.


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  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
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  • Cote : TH.MF.PARIS.DR.1989
  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/SEN
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : GM1521-1989-530421987-44
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