Les concessions de mines de houille dans les Cévennes depuis la loi du 21 avril 1810 jusqu'à la nationalisation de 1946

par Anne-Christine Gallier - Paschoud

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Henri-Jean Vidal.

Soutenue en 1989

à Montpellier 1 .


  • Résumé

    La notion de concession pour l'exploitation miniere est une creation de la loi du 21 avril 1810, debut d'une reelle legislation miniere alliant le cadre juridique strict avec la liberte d'entreprise ordonnee d'abord pour le bien de l'etat. L'ouvrage s'attache a l'etude chronologique des concessions houilleres des cevennes, a travers les differents actes juridiques montrant les changements de proprietaires, individuels ou regroupes en societes, et par la meme montre a quel point le charbon est le moteur de toute l'industrie du xixe siecle avec surtout l'impact sur la naissance et le developpement du chemin de fer, qui a son tour permet une meilleure exploitation de la houille.

  • Titre traduit

    Concessions of coal in the "cevennes" from april 21st 1810 law to nationalisation in 1946


  • Résumé

    The notion of concession was created by the april 21st 1810 law, real starting point of a legislation about coal, to control the energetic ressources by the gouvernement and to have more and better exploitations. This is a work about its application through concessions and coal exploiting companies in the southern region of france the "cevennes", to show their evolution till their absorption by the french national coal board in 1946.

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 510 f
  • Notes : THESE NON CORRIGEE

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Bibliothèque interuniversitaire. Section Droit, Science politique, Economique et Gestion.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TH 1989 GAL
  • Bibliothèque : Université de Poitiers. UFR Droit et sciences sociales. Bibliothèque.
  • Disponible pour le PEB

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/GAL
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : GM1131-1989-224058 8982
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.