Essai sur quelques aspects de la délinquance sexuelle dans un département français

par Marie-Josée Joulia-Issaly

Thèse de doctorat en Sciences criminelles

Sous la direction de Pierre Spiteri.

Soutenue en 1988

à Toulouse 1 .


  • Résumé

    Cette thèse consacrée à quelques aspects de la délinquance sexuelle en Aveyron de 1958 à 1978 traite, à partir de 237 cas ayant fait l'objet de poursuites pénales, des comportements qu'ils mettent en évidence et des solutions judiciaires qui leur ont été données. Cette étude comprend deux parties : - la première analyse les infractions commises dans ce département rural, pose le problème du chiffre novi et tente de dégager la spécificité de la délinquance observée. - la seconde, axée sur le délicat problème de la qualification, propose une analyse critique de ce domaine pénal en confrontant les solutions judiciaires rendues aux mesures légales adoptées par la réforme de 1980. Des tableaux et des pièces justificatives tels que des extraits de dossiers complètent cette étude.

  • Titre traduit

    About some aspects of sexual deliquency in a French department


  • Résumé

    This thesis about some aspects of sexual delinquency in the French department of Aveyron from 1958 to 1978 treats, on the basis of 237 cases that brought penal proceedings, of behaviors that they display and legal solutions that were found. This study holds two parts: - the first part analyses the infractions committed in this country department and trays to bring out the specificity of this delinquency. - the second part, based on the difficult problem of legal qualification, proposes, though the comparison of judiciary decisions and legal measures from the act of 1960, a critical analysis of this penal field. Boards and relevant papers as dossiers excerpts are completing this study.

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Informations

  • Détails : 2 vol. (611 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de l'Arsenal.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : KJV164/R5/1988-2-1
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de l'Arsenal.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : KJV164/R5/1988-2-2
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Bibliothèque Garrigou.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : T62437

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  • Bibliothèque : Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TH.MF.TOULOUSE.DROIT.1988
  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service commun des bibliothèques. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/JOU
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : GM1001-1988-809678 8982
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