Thèse soutenue

La vente des biens nationaux dans le district de Saint-Etienne : 1790-1814
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Auteur / Autrice : Christophe Vincent
Direction : Nicole Dockès-Lallement
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Histoire du droit
Date : Soutenance en 1988
Etablissement(s) : Lyon 3

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Résumé

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Situation du district : activie economique, creation du departement de la loire, revolte de lyon, probleme de l'etalonnage par cantons et communes. Les anciens possesseurs et leurs biens : les possesseurs de premiere origine et leurs proprietes (biens vendus et biens non vendus), les possesseurs de seconde origine et leurs proprietes (biens vendus et biens non vendus). Les ventes : regime de l'assignat, aniv et regimes posterieurs, resul tats financiers. Les consequences : les nouveaux proprietaires, les transformations territoriales (portee des ventes et urbanisme de st-etienne), exemples de contentieux, la question de la foret, le milliard des emigres. Tableaux des ventes de biens par communes et par regimes de paiement. Liste alphabetique des acquereurs.