La gestion des fonds communs de placement

par Bernard Gaume

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Christian Gavalda.

Soutenue en 1987

à Paris 1 .

    mots clés mots clés


  • Résumé

    Cadre juridique, règles de gestion financière et comptable et régime fiscal des fonds communs de placement français, la plus souple des formules d'organismes de placement collectif en valeurs mobilières, adaptée à la fois à la gestion de l'épargne du grand public, de l'épargne salariale, du capital risque.

  • Titre traduit

    The management of Common funds


  • Résumé

    Legal regulations, financial and accounting rules and tax system applicable to the french common funds, one of the categories of undertakings for collective investment in transferable securities, adapted for the management of private savings, of profit-sharing schemes, and of venture capital.

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 2 vol. (668 f.)

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Bibliothèque Pierre Mendès France.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Accessible pour le PEB

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TH.MF.PARIS.DROIT.1987
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1511-1987-1
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.