La prise en considération du résultat dommageable dans la répression des infractions portant atteinte à l'intégrité corporelle

par Horomtallah Cheikh Ould

Thèse de doctorat en Droit pénal

Sous la direction de Jean-Claude Soyer.

Soutenue en 1986

à Paris 2 .


  • Résumé

    Contrairement a l'opinion exprimee par certains auteurs et contrairement aussi aux orientations du droit criminel moderne, le resultat dommageable n'est pas "un element de seconde zone"; tant s'en faut, l'importance a lui donnee par la jurisprudence engendre une denaturation de certaines notions juridiques. Pour illustrer notre point de vue et etudier la prise en consideration du resultat dommageable, nous avons tour a tour envisage, celui-ci comme element d'existence puis comme element d'influence. Dans la premiere partie nous avons constate la necessite de ce resultat en etudiant les articles r 40-1,309 et suivants, 318, les articles r 40-4,320 du c. P. L'indifference du resultat dommageable (materiel) quant a l'existence de l'infraction, nous l'avons evoquee en envisageant d'autres infractions portant atteinte a l'integrite corporelle, en l'occurence les infractions formelles des articles 301 et 317 du c. P qui n'excluent pas d'ailleurs la presence d'un resultat sur generis qu'on peut qualifier de "juridique" ou de "dangereux". Dans la deuxieme partie de notre travail l'etude du resultat dommageable element d'influence nous a permis de faire voir le deperissement de la faute penale et l'eclipse du bien de causalite, comme nous avons pu relever aussi les effets subis par la prescription et l'autorite de la chose jugee, deux institutions juridiques qui ont encore ete alterees.


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  • Détails : 2 vol.

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