Contribution a l'etude de critique de la notion de lesion

par Abdelkader Mrabti

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Yvon Loussouarn.

Soutenue en 1986

à Paris 2 .


  • Résumé

    A l'origine d'une immixion directe du droit dans le rapport de valeur de l'echange, la lesion est une notion au sujet de laquelle se deroule, en correspondance avec le discours economique, un discours du droit sur l'equivalence, la valeur et le probleme des ecarts entre cette valeur et les prix. L'analyse de la correspondance entre les deux discours a pour resultat de mettre en evidence l'existence de deux types d'equivalence, une equivalence abstraite qui s'adresse a la structure du contrat et une equivalence concrete qui porte sur le contenu du contrat. La distinction entre ces deux formes d'equivalence a le merite de combler les lacunes de la theorie juridique qui se confine dans une simple vision subjective de l'equivalence et de permettre de mieux discerner la fonction de compromis a laquelle cette theorie aboutit pour esquiver le probleme de l'ecart entre la valeur et les prix. Elle permet aussi de mieux comprendre la subtile coherence du droit face a ce probleme et de situer la lesion dans le cadre de l'equivalence concrete. Appliquee a certaines questions soulevees par le regime juridique de la lesion et aux solutions que la jurisprudence leur apporte, la distinction de l'equivalence abstraite et de l'equivalence concrete contribue a en affiner l'analyse. Enfin, appuyee par une lecture critique des theories qui ont ete jusque la avancees pour degager la nature de la lesion, elle fournit une autre base d'explication du fondement de cette lesion: la lesion apparait comme une notion materielle et autonome, exprimant un rapport purement quantitatif dont l'egalite en valeur des termes est exigee par la regle de l'equivalence concrete.


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