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Jean-Pierre Ferrand

est l'auteur d'une thèse
a dirigé 1 thèse
a été membre de jury pour 3 thèses

1970-.... Acte médical Actes médicaux Audits d'environnement Complexité du droit Conceptualisation Consentement Consentement éclairé Contentieux fiscal Discrimination Domicile fiscal Droit Droit de l'environnement Droit de l'urbanisme Droit de l’urbanisme Droit fiscal Droit privé Droit public Droits des patients Développement durable Egalité Environnement -- Droit Environnement Etrangers Evaluation environnementale France Hiérarchie des normes juridiques Imposé Impératif national de protection Impôt local Littoral Littoral méditerranéen Littoraux -- Droit Médecins -- Responsabilité professionnelle Méditerranée, Côte de la Méthode de la conciliation Nationalité Non-résidents Obligations Plan local d’urbanisme Planification urbaine Plans locaux d'urbanisme Politique juridique d'intégration Rivage -- Protection -- Droit Taxation Territorialité de l'impôt Étrangers

Jean-Pierre Ferrand a rédigé la thèse suivante :

Le pouvoir fiscal des autorités locales

par Jean-Pierre Ferrand sous la direction de Jean-Marie Pontier - Aix-Marseille 3

Droit

Soutenue en 1992

Thèse soutenue

Jean-Pierre Ferrand a dirigé la thèse suivante :

Évaluation environnementale et plan local d'urbanisme

par Virginie Gaudron sous la direction de Jean-Pierre Ferrand - Aix-Marseille

Droit public

Soutenue le 08-06-2015

Thèse soutenue

Jean-Pierre Ferrand a été membre de jury des 3 thèses suivantes :

La taxation des étrangers non-résidents en France

par Florian Ravaz sous la direction de Alain Boyer - Toulon

Droit public

Soutenue le 07-12-2016

Thèse soutenue

Accéder en ligne

Les relations entre le droit de l'urbanisme et le droit de l'environnement sur le littoral méditerranéen

par Hélène Branco sous la direction de Max Gounelle - Toulon

Droit public

Soutenue le 14-06-2013

Thèse soutenue

L'acte médical imposé

par Anne-Charlotte Berthet sous la direction de Dominique Viriot-Barrial - Aix-Marseille

Droit

Soutenue le 10-12-2012

Thèse soutenue