Stéphane Mouton
Stéphane Mouton a rédigé la thèse suivante :
La constitutionalisation du droit en France : rationalisation du pouvoir et production normative
par Stéphane Mouton sous la direction de Henry Roussillon - Toulouse 1
Droit public
Soutenue en 1998
Stéphane Mouton dirige actuellement les 8 thèses suivantes :
Les symboles de l'Etat: recherche sur le fonctionnement et la contestation de l'Etat au travers des représentations symboliques en France et aux Etats-Unis.
par Thalia Caunes sous la direction de Stéphane Mouton - Toulouse 1
Droit
En préparation depuis le 12-10-2020
L'influence du Conseil d'État sur le pouvoir constituant français
par Maxime Tanay sous la direction de Stéphane Mouton - Toulouse 1
Droit
En préparation depuis le 01-10-2019
L'apport de la théorie du droit et de l'État de Hans Kelsen à la définition moderne de la démocratie
par Claire Thuries sous la direction de Stéphane Mouton et de Mathieu Carpentier . - Toulouse 1
Droit
En préparation depuis le 29-08-2019
L'influence des acteurs non institutionnels sur l'activité parlementaire
par Rémi RÄMi Pradalier (Pradalier) sous la direction de Stéphane Mouton - Toulouse 1
Droit - EDSJP Toulouse
En préparation depuis le 02-10-2017
La pensée constitutionnelle de Boris Mirkine-Guetzévitch
par Zakia Mestari sous la direction de Stéphane Mouton - Toulouse 1
Droit
En préparation depuis le 01-10-2016
Analyse comparée de la réforme portuaire en jeux et mise en oeuvre : L'exemple de la France et la Syrie
par Mais Al Rim Karfoul sous la direction de Stéphane Mouton - Toulouse 1
Droit
En préparation depuis le 01-10-2014
Analyse comparée de deux conceptions du service public portuaire : les cas Français et Brésiliens
par Jean-Marie Riesco sous la direction de Stéphane Mouton - Toulouse 1
Droit public
En préparation depuis le 01-10-2014
La réforme de la justice administrative en algérie : l'apport de la révision constitutionnelle de 1996 a l'affirmation de l'état de droit
par Bachir Harrouche sous la direction de Stéphane Mouton - Toulouse 1
Droit public
En préparation depuis le 01-10-2009
Stéphane Mouton a dirigé les 3 thèses suivantes :
La justiciabilité : essai critique sur un critère de la démocratie constitutionnelle
par Julien Marguin sous la direction de Stéphane Mouton - Toulouse 1
Droit
Soutenue le 29-11-2021
La Question Prioritaire de Constitutionnalité face à l’ordre juridique interne : analyse des effets du mécanisme constitutionnel par la voie dite de « l’exception » sur l’ordre juridique étatique
par Bertrand Sergues sous la direction de Stéphane Mouton - Toulouse 1
Droit
Soutenue le 22-10-2019
L'égalité d'accès en matière de transport ferroviaire dans la région Midi-Pyrénées
par Jocelyn Momasso Momasso sous la direction de Stéphane Mouton - Toulouse 1
Droit public
Soutenue le 27-02-2014
Stéphane Mouton a été rapporteur des 3 thèses suivantes :
La fiction en droit constitutionnel
par Olivier Saly-Rousset sous la direction de Philippe Ségur - Perpignan
Droit public
Soutenue le 08-10-2021
La notion de sûreté à l'épreuve des spécificités des déplacements aériens et ferroviaires
par Jean-Charles Lauga sous la direction de Frédérique Rueda - Bordeaux
Droit public
Soutenue le 21-12-2018
La qualité des normes : étude des théories et de la pratique
par Azadeh Abdollahzadeh Shahrbabaki sous la direction de Marthe Fatin-Rouge Stéfanini - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 11-12-2017
