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Daniel Tomasin

a dirigé 16 thèses
a été rapporteur pour 1 thèse
a été membre de jury pour 2 thèses

Abus de droit Arbitrage Assemblée générale Assurance construction -- Droit Baux Clause compromissoire Commerçants Conseil syndical Construction -- Droit Construction -- Matériaux Construction Constructions -- Propriétés thermiques Contrats Copropriétaires Copropriété Crédit-bail immobilier Dignité humaine Droit immobilier Délai Entreprises Espagne Evolution Fiducie France Garantie Identité collective Immeubles -- Vente et transmission Immobilier -- Droit Logement -- Droit Logement Loi ALUR Loi ELAN Mandat Patrimoine -- Gestion Patrimoine Patrimoine d'affectation Pauvreté Politique du logement Politiques publiques Pollution -- Droit Pouvoirs Prix Propriétaires et locataires Propriété Propriété immobilière -- Impôts Propriété immobilière Protection de l'entrepreneur individuel Protection des occupants Précarité Représentation Responsabilité des constructeurs Responsabilité du fait des produits Règlement de conflits Règlement de copropriété Sols -- Pollution Sous-traitance Syndic de copropriété Syndicat de copropriétaires Syndicats de copropriétaires Syndics de copropriété Séparation des patrimoines Temps Temps Urbanisme Énergies renouvelables

Daniel Tomasin a dirigé les 16 thèses suivantes :

L'obligation d'occupation du logement en droit français

par Malika Allati sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit

Soutenue en 2012

Thèse soutenue

La clause compromissoire : contribution à l'étude sur l'arbitrabilité des litiges

par Laurent Posocco sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit privé

Soutenue en 2011

Thèse soutenue

Responsabilités et assurances du sous-traitant en droit de la construction

par Arthur Camille sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit privé

Soutenue en 2010

Thèse soutenue

La vente d'immeuble à rénover : analyse critique et comparative

par Nicolas Leparoux sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit privé et sciences criminelles

Soutenue en 2010

Thèse soutenue

Droit et intégration des énergies renouvelables : les règles juridiques relatives au développement et à l'utilisation des énergies renouvelables dans le bâtiment

par Alexandre Hego Deveza-Barrau sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit public

Soutenue en 2009

Thèse soutenue

Le crédit-bail immobilier en droit espagnol et en droit français

par Marie-Elisabeth Saurat sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit

Soutenue en 2008

Thèse soutenue

L'unité du patrimoine : essai critique

par Anne-Laure Thomat-Raynaud sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit

Soutenue en 2004

Thèse soutenue

La responsabilité civile des fabricants de matériaux de construction

par Valérie Fuchez sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit

Soutenue en 2002

Thèse soutenue

Essai sur le fait juridique de pollution des sols

par Éléonore Mauléon sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit

Soutenue en 2002

Thèse soutenue

La nature juridique du droit du copropriétaire immobilier : analyse critique

par Florence Bayard-Jammes sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit

Soutenue en 2002

Thèse soutenue

Recherches sur la conception du prix dans les contrats

par Moussa Thioye sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit privé

Soutenue en 2000

Thèse soutenue

La superposition des divisions juridiques de l'immeuble

par Laurent Depuy sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit privé

Soutenue en 2000

Thèse soutenue

Le rôle de la jurisprudence civile dans la responsabilité des constructeurs

par Ève Nicolas sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit privé

Soutenue en 1999

Thèse soutenue

Le régime juridique du droit de propriété en matière immobilière : étude critique

par Ahmad Hraki sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit privé

Soutenue en 1996

Thèse soutenue

Le contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture du plan (après la loi n° 90-1129 du 19 décembre 1990)

par Philippe Thiriot sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit privé

Soutenue en 1991

Thèse soutenue

Le commerçant dans l’immeuble en copropriété

par Jean-Bernard Guibert sous la direction de Daniel Tomasin - Toulouse 1

Droit privé

Soutenue en 1987

Thèse soutenue

Daniel Tomasin a été rapporteur de la thèse suivante :

L'influence du temps sur le droit immobilier

par Joanna Genovese sous la direction de Yves Strickler - Côte d'Azur

Droit

Soutenue le 02-09-2016

Thèse soutenue

Daniel Tomasin a été membre de jury des 2 thèses suivantes :

Les fonctions du syndic de copropriété

par Pierre-Edouard Lagraulet sous la direction de Hugues Périnet-Marquet - Paris 2

Droit privé

Soutenue le 14-11-2018

Thèse soutenue

Le droit au logement des propriétaires occupants

par Chantal Iorio (Guidot) sous la direction de Françoise Zitouni - Aix-Marseille 3

Droit public

Soutenue le 22-06-2011

Thèse soutenue