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Jérôme Passa a rédigé la thèse suivante :

Articulation entre l'action en contrefaçon et l'action en concurrence déloyale

par Jérôme Passa sous la direction de Georges Bonet - Paris 2

Droit privé
Soutenue en 1995
Thèse soutenue


Jérôme Passa dirige actuellement les 13 thèses suivantes :

Le droit d'auteur à l'épreuve du numérique

par Cyrine Khouaja sous la direction de Jérôme Passa - Paris 2

Droit privé
En préparation depuis le 31-10-2020
Thèse en préparation

L'étendue de la protection par le droit d'auteur dans le domaine des arts visuels

par Alice Cédolin sous la direction de Jérôme Passa - Paris 2

Droit privé
En préparation depuis le 27-10-2020
Thèse en préparation

L'office du juge de la propriété intellectuelle dans l'espace OAPI

par Kokou Gadémon Agbessi sous la direction de Jérôme Passa - Paris 2

Droit privé
En préparation depuis le 15-01-2020
Thèse en préparation

L'efficacité du droit à l'épreuve des restitutions et des spoliations des oeuvres d'art

par Tiffany Tonnellier sous la direction de Jérôme Passa - Paris 2

Droit privé
En préparation depuis le 30-09-2019
Thèse en préparation

La protection de l'information

par Benjamin Dupaquier sous la direction de Jérôme Passa - Paris 2

Droit privé
En préparation depuis le 29-11-2016
Thèse en préparation

Les Comités d'artistes

par Valentin Huerre sous la direction de Jérôme Passa - Paris 2

Droit privé
En préparation depuis le 18-11-2016
Thèse en préparation

Les plates-formes d'intermédiation sur Internet

par Constance Mazard sous la direction de Jérôme Passa - Paris 2

Droit privé
En préparation depuis le 23-10-2015
Thèse en préparation

Les accords collectifs en droit d'auteur et droits voisins

par Christina Petsopoulou-Douka sous la direction de Jérôme Passa - Paris 2

Droit privé
En préparation depuis le 05-11-2013
Thèse en préparation

La protection du consommateur dans le commerce electronique

par Jenny Sarmiento sous la direction de Jérôme Passa - Paris 2

Droit privé
En préparation depuis le 31-10-2013
Thèse en préparation

Le droit international de la contrefacon sur internet

par Dulce Amor De la Rosa Nunez sous la direction de Jérôme Passa - Paris 2

Droit international
En préparation depuis le 28-10-2013
Thèse en préparation

L’effectivité de la protection des personnes par le droit des données à caractère personnel

par Suzanne Vergnolle sous la direction de Jérôme Passa - Paris 2

Droit privé
Soutenue le 07-12-2020
Thèse en préparation

Le contrat de fourniture de logiciel

par David Gaschet sous la direction de Jérôme Passa - Paris 2

Droit privé
En préparation depuis le 05-01-2012
Thèse en préparation

Les prestataires intermédiaires dans la communication de l'information sur le réseau

par Olivier Dacla sous la direction de Jérôme Passa - Paris 2

Droit privé
En préparation depuis le 11-12-2008
Thèse en préparation


Jérôme Passa a dirigé les 4 thèses suivantes :

L’atteinte à la marque renommée

par Michal Bohaczewski sous la direction de Jérôme Passa et de Krystyna Szczepanowska-Kozlowska . - Paris 2

Droit privé
Soutenue le 15-12-2017
Thèse soutenue

Exceptions au droit d'auteur et mesures techniques de protection

par Mahmadane Dieng sous la direction de Jérôme Passa - Paris 2

Droit privé
Soutenue le 30-11-2012
Thèse soutenue

Accéder en ligne

Inventions biotechnologiques et droit commun des brevets

par Olivier Le Quéré sous la direction de Jérôme Passa - Caen

Droit privé et sciences criminelles
Soutenue en 2010
Thèse soutenue

Le cumul de droits de propriété intellectuelle

par Géraldine Le Labourier-Fleury Le Gros sous la direction de Jérôme Passa - Caen

Droit privé et sciences criminelles
Soutenue en 2007
Thèse soutenue


Jérôme Passa a été président de jury des 3 thèses suivantes :

Le traitement de l'information génétique par le droit : L’exemple de l’information liée à la diversité biologique

par Alexandrine Rey sous la direction de Agnès Robin et de Elisabeth Tardieu-Guigues . - Montpellier

Droit privé et Sciences Criminelles
Soutenue le 28-06-2017
Thèse soutenue

Les acteurs du procès civil en contrefaçon

par Flora Donaud sous la direction de Valérie-Laure Benabou - Université Paris-Saclay (ComUE)

Sciences juridiques
Soutenue le 06-12-2016
Thèse soutenue

Le droit de la consommation dans l'économie numérique : étude des déséquilibres de l'internet

par Samuel Plantié (Plantié) sous la direction de Jean-Michel Bruguière - Grenoble

Droit privé
Soutenue le 18-12-2013
Thèse soutenue


Jérôme Passa a été rapporteur des 3 thèses suivantes :

Les présomptions en droit de la propriété intellectuelle : analyse à la lumière du droit commun

par Christian Kpolo sous la direction de Patrick Tafforeau - Université de Lorraine

Droit privé et Sciences criminelles
Soutenue le 19-03-2019
Thèse soutenue

Le traitement de l'information génétique par le droit : L’exemple de l’information liée à la diversité biologique

par Alexandrine Rey sous la direction de Agnès Robin et de Elisabeth Tardieu-Guigues . - Montpellier

Droit privé et Sciences Criminelles
Soutenue le 28-06-2017
Thèse soutenue

Le droit de marque appréhendé à travers sa finalité

par Nicolas Martin sous la direction de Michel Vivant - Montpellier 1

Droit privé et sciences criminelles
Soutenue le 26-11-2010
Thèse soutenue


Jérôme Passa a été membre de jury des 3 thèses suivantes :

Communautarisation et mondialisation du droit de la propriété intellectuelle

par Vincent Ruzek sous la direction de Daniel Gadbin - Rennes 1

Droit
Soutenue le 07-03-2014
Thèse soutenue

Les droits dérivés de l'oeuvre audiovisuelle

par Vidal Serfaty sous la direction de Pierre-Yves Gautier - Paris 2

Droit privé
Soutenue le 08-12-2011
Thèse soutenue

Les contrats de l'artiste-interprète en droit français

par Raphaëlle Stora sous la direction de Patrick Tafforeau - Nancy 2

Droit privé
Soutenue le 11-12-2009
Thèse soutenue

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