Dominique Rousseau
Dominique Rousseau dirige actuellement les 17 thèses suivantes :
Le discours doctrinal sur la légitimité démocratique de la justice constitutionnelle en France et en Espagne
par Alejandra Soto sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 20-11-2018
Les principes du droit procédural en contentieux constitutionel électoral
par Sophie Briante guillemont sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 15-10-2018
La désobéissance civique saisie par le droit constitutionnel
par Diane Ory sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 12-10-2018
L'accès au juge constitutionel. Etude comparative des exemples libanais, français et sud-africains.
par Farah Wahab sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 29-11-2016
La notion de sanction dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel.
par David Levy sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 14-11-2016
Le réalisme juridique redéfini : étude comparative entre les courants français, américain et scandinave.
par Evgenia Mitrovgeni-polychronatou sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 27-10-2016
Le concept d'identité constitutionnelle à l'oeuvre au sein du MERCOSUR.
par Lucas Moriniere sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 24-10-2016
La conception du juge dans la philosophie du droit de Michel Villey.
par Jeremiah Papic sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 10-10-2016
La liberté de conscience selon l'article 6 de la nouvelle Constitution tunisienne.
par Sahbia Ben haj salem sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 07-12-2015
La liberté en construction : la naissance du droit constitutionnel d'après l'oeuvre de pellgrino Rossi (1787-1948).
par Hugo Toussaint sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 25-09-2015
Les contraintes juridiques dans l'expression de la colonté générale en matière sociale.
par Lewis Huguet sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 23-10-2014
La séparation des Eglises et de l'Etat au Brésil.
par Jacqueline Raema de oliveira silva sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 08-01-2014
Gardes des sceaux et constitution sous la Vème République.
par Mickael Vandoolaeghe sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 03-10-2013
Justice transitionnelle et reconciliation.
par Balkis Romdhani sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 07-01-2013
La réception française de la théorie du droit vivant, mode d'appropriation du savoir constitutionnel.
par Yehudi Pelosi sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 18-12-2012
L'idée de justice dans le contentieux constitutionnel fiscal.
par Florence Perez de carvassal (Vinent) sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 15-11-2010
La coproduction de la loi : un nouveau rôle pour le Parlement.
par Lydia Djefaflia sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Sciences juridiques
En préparation depuis le 10-11-2010
Dominique Rousseau a dirigé les 41 thèses suivantes :
La valeur dans la jurisprudence constitutionnelle
par Jean-Baptiste Jacob sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Droit public
Soutenue le 22-11-2019
L'office de l'avocat général de la Cour de cassation dans la procédure de la QPC
par Chloé Cyteval sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Droit public
Soutenue le 12-10-2019
L'interprétation normative par les juges de la QPC
par Marine Haulbert sous la direction de Alexandre Viala et de Dominique Rousseau . - Montpellier
Droit Public
Soutenue le 24-11-2018
La responsabilité de l'Etat du fait des lois déclarées contraires à la Constitution
par Théo Ducharme sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Droit public et droit fiscal
Soutenue le 22-06-2018
El precedente contencioso administrativo : teoría local para determinar y aplicar de manera racional los precedentes de unificación del Consejo de Estado
par Carolina Deik Acostamadiedo sous la direction de Dominique Rousseau et de Alexei Julio . - Paris 1
Droit public
Soutenue le 22-03-2018
La construction constitutionnelle du politique en Afrique subsaharienne francophone
par Moustapha Ndiaye sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier
Droit Public
Soutenue le 04-11-2016
Le conséquentialisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
par Sylvie Salles sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier
Droit public
Soutenue le 07-11-2015
Le précédent dans la jurisprudence du Conseil Constitutionnel
par Coralie Richaud sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier
Droit public
Soutenue le 07-02-2015
Le Conseil constitutionnel, gardien de la liberté des Anciens
par Noémie Porte sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue le 12-06-2013
La Cour suprême du Brésil et l''État démocratique de droit" : Contribution à une théorie de la démocratie réflexive
par Thomas Passos Martins sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue le 30-03-2012
La brièveté des décisions de justice (Cour de cassation, Conseil d'Etat, Conseil constitutionnel) : Contribution à l'étude des représentations de la justice
par Fanny Malhière sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue le 10-12-2011
Les discours constitutionnels sur la "violation de la Constitution" sous la Ve République
par Florian Savonitto (Savonittto) sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue le 14-05-2011
La confrontation entre les principes constitutionnels traditionnels et la formule confessionnelle libanaise
par Rima Al Adhami sous la direction de Dominique Rousseau et de Nazih Raad . - Montpellier 1
Droit publicDroit public
Soutenue en 2009
Les formes de juridicité du social
par Selma Josso sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2009
L' intégration des étrangers saisie par le droit : Contribution à l'analyse du droit des étrangers 1981-2006
par Nicolas Ferran sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2008
Le juge ordinaire français et le contrôle de la constitutionnalité des lois : Analyse critique d'un refus
par Julien Bonnet sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2007
L' action de tutelle en droit colombien
par Luisa Fernanda Garcia-Lopez sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2006
La nature juridique de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
par Nicolas Delpierre sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2006
La liberté contractuelle dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
par Pierre-Yves Gahdoun sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2006
L'influence du pouvoir normatif du président russe sur la représentation de l'ordre juridique
par Karine Béchet sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2005
L'intérêt de la métaphore du sacré en droit constitutionnel
par Carole Louis sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2005
La notion constitutionnelle d'électeur : essai d'analyse de la jurisprudence constitutionnelle et électorale
par Sandrine Roure sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2004
La réception des valeurs démocratiques européennes en Arménie : analyse générale des normes internes à la lumière des exigences de la démocratie, de l'état de droit et des droits de l'homme
par Naïra Zoroyan sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2004
La nouvelle juridiction constitutionnelle en Afrique noire francophone et la contruction de l'état de droit : exemples du Gabon et du Sénégal
par Ameth Ndiaye sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2003
La notion de démocratie dans la jurisprudence du conseil constitutionnel : contribution à l'étude de l'ordre constitutionnel des droits fondamentaux
par Lydie Doré sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2003
Le principe de dignité de la personne humaine dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel français et du Tribunal constitutionnel espagnol
par Véronique Gimeno Cabrera sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2003
L'intérêt général dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
par Guillaume Merland sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2002
Les principes fondamentaux reconnus par les lois de la république dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
par Virginie Larsonnier sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2002
Le droit au logement dans la jurisprudence française : étude comparée des jurisprudences constitutionnelle, administrative et judiciaire
par Éric Sales sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2001
Le contrôle de la constitutionnalité des lois au Liban
par Wassim Manssouri sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2001
La notion de droit fondamental dans les jurisprudences et doctrines constitutionnelles française et allemande
par Franz-Xaver Thomas Meindl sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2001
Les méthodes du juge constitutionnel hongrois : 1990-1998
par Alexandra Horvath sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2000
Le principe de la souveraineté de l'État dans la jurisprudence du Conseil Constitutionnel
par Jérôme Roux sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 1998
Contrôle de constitutionnalité et volonté générale : étude sur l'obiter dictum : "la loi votée ... n'exprime la volonté générale que dans le respect de la Constitution"
par Philippe Blachèr sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 1998
Le rôle de la Cour Suprême dans la répartition des compétences au Canada
par Marie-Laure Gély sous la direction de Dominique Rousseau et de Ivan Bernier . - Montpellier 1
Droit publicDroit public
Soutenue en 1998
Le nouveau régime constitutionnel du Bénin : essai sur la construction d'une démocratie africaine par la construction
par Stéphane Bolle sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 1997
La constitutionnalisation du droit des étrangers en France : contribution à l'étude du développement du droit constitutionnel
par Justin Kissangoula sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 1997
La centralisation territoriale : fondement et continuité en droit public français
par Christophe Chabrot sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 1997
L'évolution de la fonction préfectorale depuis 1982
par Hélène Bras sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 1996
Faire de la politique : contribution à l'étude des processus de politisation : l'exemple de l'Hérault, de 1848 à 1914
par Renaud Dorandeu sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Science politique
Soutenue en 1992
Du périmètre sensible a l'espace naturel sensible : contribution a l'étude d'une évolution législative
par Pierre Couttenier sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 1990
Dominique Rousseau a été président de jury des 9 thèses suivantes :
L'accès au droit dans la société de l'information
par Névine Lahlou sous la direction de William Gilles - Paris 1
Droit public
Soutenue le 20-10-2020
Les recours individuels directs devant la juridiction constitutionnelle : (Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne) : contribution à une approche processuelle de contentieux constitutionnel
par Marie-Caroline Arreto sous la direction de Otto Pfersmann - Paris 1
Droit public
Soutenue le 13-12-2018
Le principe de liberté en droit public français
par Sandrine Perera sous la direction de Étienne Picard - Paris 1
Droit
Soutenue le 09-11-2018
Le pouvoir pré-constituant : contribution à l'étude de l'exercice du pouvoir constituant originaire à partir du cas de l'Egypte après la Révolution du 25 janvier (février 2011-juillet 2013)
par Alexis Blouët sous la direction de Nathalie Bernard-Maugiron - Paris 1
Droit comparé
Soutenue le 21-09-2018
De la suprématie législative à la suprématie constitutionnelle : étude comparée d'un changement de paradigme en France : en Israël et au Royaume-Uni
par Marie Gren sous la direction de Otto Pfersmann - Paris 1
Droit public
Soutenue le 13-12-2017
La démocratie constitutionnelle à l'épreuve du républicanisme : Sur la dualité philosophique du constitutionnalisme moderne
par Thibault Carrère (Carrère) sous la direction de Alexandre Viala - Montpellier
Droit Public
Soutenue le 30-11-2017
Les mutations du contrôle de proportionnalité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
par Jean-Baptiste Duclercq sous la direction de Michel Verpeaux - Paris 1
Droit
Soutenue le 26-11-2014
Enseigner le droit public à Paris sous la Troisième République
par Guillaume Richard sous la direction de Éric Millard et de Jean-Louis Halpérin . - Paris 10
Droit public
Soutenue le 03-12-2013
Du périmètre sensible a l'espace naturel sensible : contribution a l'étude d'une évolution législative
par Pierre Couttenier sous la direction de Dominique Rousseau - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 1990
Dominique Rousseau a été rapporteur des 10 thèses suivantes :
L'impartialité du Conseil constitutionnel
par Alexia David sous la direction de Jean-Manuel Larralde et de Marie-Joëlle Redor . - Normandie
Sciences juridiques
Soutenue le 12-01-2021
Participation et démocratie représentative : le cas de la France
par Eugenie Duval sous la direction de Jean-Manuel Larralde et de Marie-Joëlle Redor . - Normandie
Sciences juridiques
Soutenue le 18-09-2020
Les doctrines du droit parlementaire à l'épreuve de la notion de constitutionnalisation
par Antonin Gelblat sous la direction de Mathieu Touzeil-Divina - Paris 10
Droit public
Soutenue le 24-05-2018
Le Conseil constitutionnel et le temps
par Mathilde Kamal sous la direction de Pierre-Yves Gahdoun - Montpellier
Droit Public
Soutenue le 04-05-2018
L’effectivité des décisions QPC du Conseil constitutionnel
par Samy Benzina sous la direction de Guillaume Drago - Paris 2
Droit public
Soutenue le 09-12-2016
Les professeurs de droit membres du Conseil Constitutionnel
par Pierre Castéra sous la direction de Fabrice Hourquebie - Bordeaux
Droit public
Soutenue le 04-12-2015
Le reclassement des actes juridiques en droit constitutionnel français
par Dario Degboe sous la direction de Julien Boudon - Reims
Droit public
Soutenue le 23-11-2015
La légitimité du contrôle juridictionnel de la constitutionnalité des lois aux États-Unis : étude critique de l'argument contre-majoritaire
par Idris Fassassi sous la direction de Guy Scoffoni - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 03-10-2015
LE RENVOI PRÉALABLE. Essai sur l'unification préjudicielle de l'interprétation
par Gatien Casu sous la direction de Frédéric Zenati et de Pierre-Yves Gahdoun . - Lyon 3
Droit privé
Soutenue le 09-12-2013
L'accessibilité et l'intelligibilité de la loi en droit constitutionnel : étude du discours sur la "qualité de la loi"
par Patricia Rrapi sous la direction de André Roux - Aix-Marseille
Droit
Soutenue le 23-11-2012
Dominique Rousseau a été membre de jury des 7 thèses suivantes :
Le droit public numérique à travers ses concepts : émergence et transformation d'une terminologie juridique
par Vincent Lemaire sous la direction de William Gilles - Paris 1
Droit public
Soutenue le 01-07-2019
Le public face à sa justice : Éléments pour une réflexion sur les mutations de la démocratie à partir de l’étude d’une garantie procédurale
par Franck Carpentier sous la direction de Laurent Fonbaustier - Université Paris-Saclay (ComUE)
Sciences juridiques
Soutenue le 20-06-2018
Le référent historique dans le contentieux constitutionnel comparé
par Tamara Lajoinie sous la direction de Guy Scoffoni - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 17-12-2016
Les bases administratives du droit constitutionnel français
par Antoine Faye sous la direction de Armel Le Divellec - Paris 2
Droit public
Soutenue le 23-03-2016
Proportionnalité et droits fondamentaux : recherches comparées sur le travail du juge américain au regard des expériences canadienne, sud-africaine et de la Cour européenne des droits de l'homme
par Alexandra Leturcq sous la direction de Guy Scoffoni et de Barry Friedman . - Aix-Marseille
Droit public interne : droit constitutionnel - droit administratif
Soutenue le 04-05-2012
Le négationnisme face aux limites de la liberté d'expression (Allemagne, France, États-Unis, convention européenne des droits de l'homme)
par Thomas Hochmann sous la direction de Otto Pfersmann - Paris 1
Droit public
Soutenue en 2011
La rhétorique constitutionnaliste. Généalogie du discours doctrinal sur la loi
par David Fonseca sous la direction de Olivier Cayla - Paris 10
Droit public
Soutenue le 01-12-2009
