Étienne Douat
Étienne Douat a rédigé la thèse suivante :
La chambre régionale des comptes et l'ordre juridictionnel administratif
par Étienne Douat sous la direction de Jean-Pierre Duprat - Bordeaux 1
Droit public
Soutenue en 1991
Étienne Douat dirige actuellement les 6 thèses suivantes :
L'efficacité du recouvrement par l'Etat des recettes fiscales de la taxation sur la consommation : Etude du cas de la TVA au Togo
par Mawedeou Tchitare sous la direction de Étienne Douat - Montpellier
Droit Public
En préparation depuis le 05-11-2018
La fin de la fiscalité locale
par Romaric Nazon sous la direction de Étienne Douat - Montpellier
Droit Public
En préparation depuis le 15-12-2017
Le droit de la commande publique et le bon usage des deniers publics
par Stéphanie Terme (Tollinchi) sous la direction de Étienne Douat et de Philippe Saunier . - Montpellier
Droit Public
En préparation depuis le 28-11-2017
Multinationales du numérique et mécanismes d'évitement de l'impôt
par Florent Rombourg sous la direction de Etienne Douat - Montpellier
Droit Public
En préparation depuis le 28-11-2017
Fiscalité polynésienne : la nécessité d'adapter et de moderniser un système désuet
par Heiva Sage sous la direction de Etienne Douat - Montpellier
Droit Public
En préparation depuis le 23-10-2017
Le juge et le droit de la régulation financière
par Romuald Sevagamy sous la direction de Étienne Douat - Montpellier
Droit Public
En préparation depuis le 20-10-2016
Étienne Douat a dirigé les 13 thèses suivantes :
La règle d'équilibre budgétaire : Comparaison Europe - Canada
par Coralie Quintin sous la direction de Étienne Douat - Montpellier
Droit Public
Soutenue le 27-11-2017
Contrats publics et financement : Contribution à la théorisation des contrats publics
par Grégory Cagnon sous la direction de Guylain Clamour et de Étienne Douat . - Montpellier 1
Droit public
Soutenue le 10-01-2014
La compensation entre régimes de sécurité sociale : l'exemple de la branche vieillesse
par Pierre-Édouard Du Cray sous la direction de Étienne Douat - Montpellier 1
Droit public
Soutenue le 15-02-2013
Le volet fiscal de la loi n°2006-728 du 23 juin 2006 et la réforme des successions et des libéralités
par Eve Bourrié sous la direction de Étienne Douat - Montpellier 1
Droit public
Soutenue le 10-12-2012
Les participations en nature dans la fiscalité de l'urbanisme
par Julien Sicot sous la direction de Étienne Douat - Montpellier 1
Droit public
Soutenue le 07-12-2012
Le statut de Mayotte vis-à-vis de l'Union européenne
par Faneva Tsiadino Rakotondrahaso sous la direction de Étienne Douat - Montpellier 1
Droit public
Soutenue le 07-12-2012
Le droit antisubvention : une comparaison entre le droit de l'Union Européenne et le droit chinois
par You Shang sous la direction de Étienne Douat - Montpellier 1
Droit public
Soutenue le 15-02-2011
La garantie par l'Union européenne des droits sociaux fondamentaux des ressortissants de pays tiers
par Ana Beduschi sous la direction de Étienne Douat - Montpellier 1
Droit public
Soutenue le 29-09-2010
La notion de dépenses obligatoires en finances locales
par Gabriel Champion sous la direction de Étienne Douat - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2007
L' indépendance de la Banque Centrale européenne
par Abdessamad Errabih sous la direction de Étienne Douat - Montpellier 1
Droit public
Soutenue en 2007
La lutte contre l'épidémie de sida dans les pays en développement : réflexion sur la situation en Côte d'Ivoire
par Massandjé Traoré sous la direction de Étienne Douat - Rennes 1
Droit
Soutenue en 2003
Le pouvoir d'injonction du juge administratif
par Gaëlle Le Strat sous la direction de Étienne Douat - Rennes 1
Droit
Soutenue en 2001
Les controles des societes d'economie mixte locales : organisation et efficacite
par FREDERIQUE GEY sous la direction de Étienne Douat - Rennes 1
Droit privé
Soutenue en 2000
Étienne Douat a été président de jury des 2 thèses suivantes :
Contribution à l'analyse des redevances pour service rendu perçues par les communes et leurs intercommunalités
par Thomas Eisinger sous la direction de Thierry Lambert - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 16-06-2015
La dimension fiscale de l'autonomie financière des collectivités territoriales
par Sandra Rouge (Guichard) sous la direction de Claude Devès - Clermont-Ferrand 1
Droit public
Soutenue le 17-10-2013
Étienne Douat a été rapporteur des 11 thèses suivantes :
La responsabilité financière des gestionnaires publics
par Florent Gaullier sous la direction de Jean-François Brisson - Bordeaux
Droit public
Soutenue le 06-12-2018
Les normes comptables de l'État et leurs impacts sur le droit et les pratiques budgétaires
par Zineddine Belattar sous la direction de Gilbert Orsoni - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 13-03-2018
Fiscalité et sécurité sociale : étude de la fiscalisation des ressources de la sécurité sociale
par Aurélie Dort sous la direction de Éric Oliva - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 10-12-2016
La compétence enseignement et la libre administration des collectivités territoriales
par Aline Cascales Gonzalez sous la direction de Jean-Marie Pontier et de Emmanuel Roux . - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 08-10-2016
La réforme de la gestion des finances publiques dans le cadre d'une politique de développement : le cas de la Syrie
par Lana Zabad sous la direction de Gilbert Orsoni - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 12-04-2016
Les mécanismes de la solidarité territoriale : essai comparatif (Brésil - France)
par Bruno Romeu Inocente sous la direction de Jean-Pierre Duprat - Bordeaux
Droit public
Soutenue le 29-01-2015
Les aspects juridiques de la gestion de la dette publique en Thaïlande
par Verasit Buranapraphanont sous la direction de Gilbert Orsoni - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 19-01-2015
La budgétisation par objectifs dans les pays en voie de développement
par Dolivéra Lekembi sous la direction de Éric Oliva - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 11-10-2014
La juridiciarisation de l’endettement public
par Gaël Gasnet sous la direction de Michel Degoffe - Paris 5
Droit public
Soutenue le 02-07-2013
L'efficacité du contrôle parlementaire du budget exécuté en France sous la Cinquième République
par Saïd Shojaei- Arani sous la direction de Gilbert Orsoni - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 17-06-2013
Optimisation fiscale et libertés communautaires
par Raymonde Catalan sous la direction de Christian Louit - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 14-01-2013
Étienne Douat a été membre de jury des 2 thèses suivantes :
L'obligation de résultat de l'Administration
par Yoan Volpellière (Volpellière) sous la direction de Catherine Ribot - Montpellier
Droit public
Soutenue le 15-12-2015
L'intégration économique outil de développement en Amérique du Sud : une analyse à partir de l'exemple du Mercosud
par Tamara Chomont sous la direction de Gérard Gonzalez - Montpellier 1
Droit public
Soutenue le 14-05-2013
