Désactiver l'autocomplétion

Recherche avancée

Uniquement les thèses soutenues Uniquement les thèses soutenues accessibles en ligne

SIGNALER une erreur

personne précédente

personne suivante

Jean Devèze

a dirigé 16 thèses
a été rapporteur pour 2 thèses

Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce -- 1994 Acte juridique privé Algérie Aliénation mentale -- Droit Appellations d'origine Banques -- Personnel Banquiers -- Responsabilité professionnelle Blasphème Caractère imparfait Concurrence parasitaire Conflits de droits fondamentaux Conseil de l'Europe. Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales Consommateurs -- Protection Construction -- Droit Création Création olfactive Crédit documentaire Dossier médical personnel Droit Droit commercial Droit commercial Droit d'auteur -- Architecture Droit des brevets Droit des marques Droit des obtentions végétales Droit d’auteur Droit fondamental procédural Droit fondamental substantiel Droit pénal Droit à la vie privée Droits d'auteur Droits des patients Entreprises en difficulté Expertises France Garantie Garantie de procédure Informatique et Libertés Internet -- Droit Liberté d'expression Liberté religieuse Marques de commerce Message olfactif Médecine -- Informatique Noms géographiques Obtentions végétales Odeurs Parfums Parties Produits agroalimentaires Propriété intellectuelle Propriété intellectuelle Protection de l'information Publicité sur Internet Radio Responsabilité civile contractuelle Responsabilité pénale Résolution de contrat Sociétés -- Droit -- Dispositions pénales Source odorante Thèses et écrits académiques Titre exécutoire Togo Tunisie Télémédecine Télévision

Fullscreen

Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce -- 1994 Acte juridique privé Algérie Aliénation mentale -- Droit Appellations d'origine Banques -- Personnel Banquiers -- Responsabilité professionnelle Blasphème Caractère imparfait Concurrence parasitaire Conflits de droits fondamentaux Conseil de l'Europe. Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales Consommateurs -- Protection Construction -- Droit Création Création olfactive Crédit documentaire Dossier médical personnel Droit Droit commercial Droit commercial Droit d'auteur -- Architecture Droit des brevets Droit des marques Droit des obtentions végétales Droit d’auteur Droit fondamental procédural Droit fondamental substantiel Droit pénal Droit à la vie privée Droits d'auteur Droits des patients Entreprises en difficulté Expertises France Tunisie

Jean Devèze a dirigé les 16 thèses suivantes :

La protection des données de santé à caractère personnel : pour la reconnaissance des droits du patient

par Guillaume Lacoste-Vaysse sous la direction de Jean Devèze - Toulouse 1

Droit privé et sciences criminelles

Soutenue le 25-11-2016

Thèse soutenue

Accéder en ligne

Liberté d'expression contre liberté de religion : la problématique du respect des sentiments religieux

par Céline Lavau sous la direction de Jean Devèze - Toulouse 1

Droit

Soutenue en 2011

Thèse soutenue

Droit de la publicité et Internet

par Brune Vellas-Rieunier sous la direction de Jean Devèze - Toulouse 1

Droit privé

Soutenue en 2009

Thèse soutenue

Architecture et droit d'auteur

par Sandrine Viguier sous la direction de Jean Devèze - Toulouse 1

Droit

Soutenue en 2008

Thèse soutenue

La sécurité du donneur d'ordre et l'ouverture du crédit documentaire : éléments de droit comparé

par Jamel Baccar sous la direction de Jean Devèze et de Mohamed Hédi Lakhoua . - Toulouse 1

Droit privé

Soutenue en 2007

Thèse soutenue

La responsabilité civile du banquier dispensateur de crédit aux entreprises et la procédure collective contre l'emprunteur en droits tunisien et français

par Mounir Soussi sous la direction de Jean Devèze - Toulouse 1

Droit privé

Soutenue en 2006

Thèse soutenue

La protection internationale des appellations d'origine contrôlée

par Paul Fabre sous la direction de Jean Devèze - Toulouse 1

Droit

Soutenue en 2005

Thèse soutenue

La faute du préposé de la banque

par Jean Uberson Abli sous la direction de Jean Devèze - Toulouse 1

Droit

Soutenue en 2004

Thèse soutenue

Le droit des obligations à l'épreuve de la télémédecine

par Jean-Michel Croels sous la direction de Jean Devèze - Toulouse 1

Droit

Soutenue en 2004

Thèse soutenue

L'imitation créatrice

par François Delfour sous la direction de Jean Devèze - Toulouse 1

Droit privé

Soutenue en 2000

Thèse soutenue

La clause resolutoire

par Christophe Paulin sous la direction de Jean Devèze - Toulouse 1

Droit privé

Soutenue en 1993

Thèse soutenue

L'expertise dans la législation pénale comparée : droit français et algérien

par Kaddour Meziane sous la direction de Jean Devèze - Toulouse 1

Sciences criminelles

Soutenue en 1992

Thèse soutenue

La détermination des responsables en droit pénal des sociétés

par Tchitchao Tchalim sous la direction de Jean Devèze - Toulouse 1

Sciences criminelles

Soutenue en 1992

Thèse soutenue

Maladies mentales et droit pénal togolais

par Jean-Gabriel Komna Baba sous la direction de Jean Devèze - Toulouse 1

Sciences criminelles

Soutenue en 1992

Thèse soutenue

Les perceptions de l'etranger : etude de l'information internationale dans quatre medias francais (1986)

par STERGIOS VARVAROUSSIS sous la direction de Jean Devèze - Paris 7

Sciences de l'information

Soutenue en 1991

Thèse soutenue

Contribution à une histoire générale de la radio et de la télévision en France (1922-1974)

par Christian Brochand sous la direction de Jean Devèze - Paris 7

Sciences de l'information et de la communication

Soutenue le

Thèse soutenue

Jean Devèze a été rapporteur des 2 thèses suivantes :

Les actes juridiques privés exécutoires : droit français/droit OHADA

par Mahougnon Prudence Hounsa sous la direction de Daniel Lebeau - Paris 10

Droit privé et sciences criminelles

Soutenue le 18-12-2015

Thèse soutenue

Accéder en ligne

La protection de la création olfactive par le droit de la propriété intellectuelle

par Delphine Galan sous la direction de Jean-Michel Bruguière - Avignon

Droit privé

Soutenue en 2008

Thèse soutenue