Jean-Marc Mousseron
Jean-Marc Mousseron a dirigé les 39 thèses suivantes :
Le droit libanais de la vente internationale de marchandises : approche comparative franco-libanaise
par Talal Jaber sous la direction de Jean-Marc Mousseron et de Pierre Mousseron . - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 2001
Le Contrat par l'EDI, droit français et allemand
par Olivier Ehret sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1999
Le recours au tiers, mandataire commun
par Elie Jebran sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1999
Etude comparative des réseaux de distribution
par Yannick Mardenalom sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1999
L'opération de commission
par Marie-Pierre Dumont sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1999
La Délimitation du marché pertinent en droit français de la concurrence
par Laila Bentaieb-Bidaud sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1999
Protection de l'information confidentielle en droit anglais
par Pascale Portier-Duparc sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1998
La norme ISO 9000 et la prestation juridique
par Jean-François Corral sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1998
Conventions financières portant sur la qualité d'associé
par Monique Roux sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1998
La rétroactivité en droit fiscal
par Koffi Augustin Kouakou sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1998
L'indivisibilité et les actes juridiques
par Jean-Baptiste Seube sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1998
Le régime des investissements en Algérie à la lumière des conventions franco-algériennes
par Mehdi Haroun sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1998
La fiscalité du capital-risque
par Fabien Radisic sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1997
L'acte mixte de contrefaçon et de concurrence déloyale
par Fabienne Gimondi sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1997
L'introduction du fonds libéral en droit positif français
par François Vialla sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1997
La réglementation de droit privé
par Philippe Neau-Leduc sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1997
Le commissariat au droit
par Laurence Rudelle sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1996
Le contrat de non-opposition
par Pascal Philippon sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1996
La délimitation des contrats d'acquisition de titres soumis à la réglementation des Opa dans les droits francais et espagnol
par Pierre Alfredo sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1996
La réservation de l'œuvre multimedia
par Gérard Haas sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1995
Droit de la concurrence : les pratiques tarifaires
par Pierre Arhel sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1994
Les transferts temporaires de titres sur les marchés de l'argent
par Franck Auckenthaler sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1993
La réservation des œuvres audiovisuelles
par Christine Hugon sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1993
Le délit de banqueroute : contribution à un droit pénal des procédures collectives
par Marie-Christine Sordino sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1993
Aspects du droit de la distribution dans les pays d'Afrique : la représentation commerciale dans les pays de la C.E.A.O
par Jérôme Bougouma sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1992
L'acte de concurrence déloyale
par Florence Lasserre-Jeannin sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1992
L'opération de courtage : un groupe de contrats au service de la notion d'entremise
par Philippe Devésa sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1992
Les clauses du secret
par Fady Namour sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1992
La licence de marque : marques de fabrique, de commerce ou de service
par Elisabeth Tardieu-Guigues sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1991
Le calcul du prix dans les contrats internationaux
par Ghassan Obeid sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1990
Les mécanismes de sanction du droit privatif sur le logiciel : l'action en contrefaçon
par Randa Kazzaz sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1990
Le patrimoine des entreprises en droit fiscal allemand et français
par Thomas Durbeck sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1989
Les contrats de la grande distribution
par Marie-Elisabeth André sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit
Soutenue en 1989
Le traitement automatique de l'information juridique : aspects documentaire, décisionnel, éducatif
par Claude Bernad sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit
Soutenue en 1988
L'assurance maritime de la responsabilité du propriétaire du navire en mer
par Jamal Eddin Meknas sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit privé
Soutenue en 1988
La réserve de propriété dans la vente de meubles corporels
par Françoise Pérochon sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit
Soutenue en 1987
L'attribution des inventions d'employés
par Bénédicte Mounier-De Vaux sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit
Soutenue en 1987
La réservation des créations publicitaires
par Véronique de Chantérac sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit
Soutenue en 1986
Le contrat de concession exclusive en droit interne
par Philippe Becqué sous la direction de Jean-Marc Mousseron - Montpellier 1
Droit
Soutenue en 1985
